Présentation de la marque CAP'FORMATION professionnelle
Déposée le 27 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSENTIEL FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP'FORMATION professionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSENTIEL FORMATION domicilié(e) Le Polygone, 46 rue de la Télématique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 195 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSENTIEL FORMATION domicilié(e) Le Polygone, 46 rue de la Télématique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque CAP'FORMATION professionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSENTIEL FORMATION, SARL - Le Polygone, 46 rue de la Télématique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 492195284
ESSENTIEL FORMATION - Le Polygone, 46 rue de la Télématique - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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